Kit de survie face au SPANC

Bien recevoir le SPANC

Vous venez de recevoir un courrier : voici qu'on vous annonce une visite de contrôle (au plus tard, elle a lieu tous les 10 ans). Pas de panique ! Nous allons regarder ensemble tous les points à vérifier sur votre installation et augmenter vos chances lors de l'évaluation de votre installation.

Première info importante : il y a plus de 2600 SPANC en France, et même si il n'y a que deux arrêtés (un en 2009, un en 2012) et quelques articles de loi (issus des codes de la Santé Publique et des collectivités territoriales) qui encadrent l'assainissement non collectif, tous les SPANC ne l'interprètent pas de la même façon.

Suite à l'achat de votre maison, vous aviez choisi un assainissement écologique, pire, vous l'avez peut-être même auto-construit. Vous sauvez votre petit bout de planète ! :) Merci pour lui. Nous on trouve ça super, mais votre SPANC ne sera pas forcément aussi enthousiaste : comme toutes les administrations, il aime les tiers de confiance et les factures, et a toute une série de petites cases à cocher sur ses formulaires... qui ne correspondent pas du tout à ce que vous avez mis en place.
Voyons ça ensemble.

Auto-construction

Certains SPANC ont une nette préférence pour les administrés qui paient une entreprise pour réaliser les travaux suite à une étude de conception.
Pourtant, vous avez parfaitement le droit de construire vous-même votre ANC.

Pour consulter le kit d'auto-défense de l'auto-constructeur :

Toilettes sèches

Les toilettes sèches font l'objet d'un contrôle spécifique pour le SPANC.
Et vu le peu de toilettes sèches (déclarées) qui existent, les agents du SPANC n'y sont pas bien formés.
À votre tour de faire de la pédagogie !...

Pour consulter le kit d'auto-défense pour des toilettes sèches :

Phyto-épuration

En France, la phyto-épuration est un dispositif soumis à agrément (contrairement aux filières dites « traditionnelles » qui utilisent le pouvoir épurateur du sol). Ces agréments ont tous été déposés par la société Aquatiris depuis 2014. Ces agréments doivent être redéposés tous les 5 ans... Merci à eux !

Saviez-vous que c'est chez nous, en Bretagne Romantique, à Québriac très exactement, qu'Aquatiris a vu le jour, avec le soutien d'André Lefeuvre (président de la comm' comm' de 1995 à 2020) sous la mandature duquel des conventions étaient passées entre la communauté de commune et les "administrés" qui souhaitaient réaliser ces installations avant qu'elles ne soient légales... Les temps ont bien changé et cette année (2026) les conventions ont été déclarées caduques : les installations réalisées à l'époque sont donc passées « non conformes » par simple décision administrative. Toh !

Pour consulter le kit d'auto-défense des phyto :

Pédo-épuration

Aïe. Nous voici en zone dangereuse : bien qu'elle nous semble parfaitement réglementaire (cf. la loi et les eaux ménagères), la pédoépuration n'est pas appréciée par les SPANC pour qui elle est non conforme, puisque qu'elle ne figure pas dans la DTU 64... d'autant plus qu'elle ne risque pas d'y figurer !

Pour consulter le kit d'auto-défense des pédo-épurations :

Filtre à Broyat de Bois

(bientôt !)